Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant toutes utilisations.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 (Article complet) pour la confiance dans l’économie numérique, les principaux responsables du présent site internet – www.aupaysdeleonie.com – sont :

Editeur du Site :

Au pays de Léonie

Responsable éditorial : Savary Laurent
5 Boulevard Fleuri 84130 Le PONTET

Téléphone : 06 73 95 93 47

Email:aupaysdeleonie@gmail.com

Site Web : www.aupaysdelonie.com

Hébergement :

Automattic Inc.

60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110

United States of America

Développement :

Laurent Savary Adresse : 5 Boulevard Fleuri 84130 Le Pontet

Site Web : Au pays de Léonie

Conditions d’utilisation :

Au pays de Leonie met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations depuis son compte , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’internaute n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. En revanche Au pays de Leonie  n’en pas responsable du contenu fourni par l’utilisateur. Il conviendra donc à l’utilisateur au préalable et avant tous transferts d’informations de s’assurer qu’il possède tous les droits légaux concernant la détention, le transfert et la diffusion de son contenu (textes, images et vidéos).

Cookies : Le site www.aupaysdeleonie.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Le site internet Au pays de Leonie  peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Au pays de Leonie  ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Au pays de Leonie et son responsable ne répondent pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet l’écho de étoiles ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Au pays de Léonie 

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de Au pays de Léonie, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Au pays de Léonie se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site Au pays de Léonie

L’écho des étoiles s’efforce de fournir sur le site http://www.aupaysdelonie.com des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.aupaysdeleonie.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site http://www.aupaysdeleonie.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse aupaysdeleonie@gmail.com , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Au pays de Léonie et son responsable ne sauraient être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Au pays de Léonie.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Les responsables du site se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Les responsables du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.aupaysdeleonie.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou certains contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Au pays de Léonie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr). Depuis 2018 cette déclaration n’est plus obligatoire mais elle est compensée par les règles du RGPD détaillées dans les conditions générales de ventes si présentes ou/et les conditions générales d’utilisations.

Litiges :

Les présentes conditions du site www.aupaysdeleonie.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.aupaysdeleonie.com

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom,  le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Ces informations sont à fournir dès lors que vous voulez vous inscrire ou lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique “Inscription” – ” contact ” ou “Recevoir la newsletter”. Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter la page dédiée, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.